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Justice

  • Le juge de Tarbes

    L’humanité n’est pas la justice. Et la justice sait être inhumaine quand il s’agit de défendre ce qui fonde le « droit à l’avortement ».

    Il y a un an, le tribunal correctionnel de Tarbes avait condamné un automobiliste à trois ans de prison avec sursis pour « homicide involontaire sur fœtus » : l’automobiliste, ivre, avait percuté une femme enceinte.

    C’est exactement l’affaire de Metz. L’accident avait eu lieu en 1995. En première instance, le tribunal de Metz avait condamné l’automobiliste pour « homicide involontaire ». La cour d’appel avait infirmé ce jugement, et la cour de cassation, dans un arrêt de 2001 qui désormais fait jurisprudence, avait donné raison à la cour d’appel, considérant que l’article 221-6 du code pénal qui définit l’homicide involontaire « par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence » ne peut pas s’appliquer à un fœtus puisque celui-ci n’est pas une personne et que cette section du code pénal traite des « atteintes à la personne humaine ».

    Il va de soi que le fœtus ne peut pas être une personne humaine pour la justice française, car les avortements seraient autant d’homicides… volontaires, cette fois. Plus de 200.000 par an.

    A l’époque j’avais relevé cette contradiction que même des magistrats, dans leurs plaidoiries, parlaient de la « mère »…

    C’est l’argument qu’a cru pouvoir utiliser la présidente du tribunal de Tarbes, Elisabeth Gadoulet, ayant entendu la « mère » inconsolable d’avoir perdu « son enfant », et l’avocate appuyer en ce sens. « Le prévenu lui-même a reconnu avoir tué un enfant. La famille a besoin de cette condamnation», dira Mme Gadoulet.

    Pourtant elle ne pouvait pas ignorer la jurisprudence de Metz, qui avait fait grand bruit.

    Donc, le parquet a fait appel du jugement, et la cour d’appel de Pau, le 5 février dernier, a infirmé le jugement de Tarbes. Et ce ne sera pas la peine d’aller en cassation. La culture de mort sait se défendre.

  • Bras de fer

    Dans l’affaire du Mur des cons, Taubira avait évidemment pris parti pour ses amis du Syndicat de la magistrature, et le parquet avait donc requis un non-lieu. Mais le juge d’instruction, Sabine Kheris, a quand même décidé, hier, d’une ordonnance de renvoi en procès pour la présidente du syndicat.

    Le parquet a immédiatement fait appel de cette décision…

  • Et encore on est loin du compte…

    Aveu du juge antiterroriste Marc Trévidic :

    « Nous n'avons pas assez d'enquêteurs. Et on a repéré tellement de jihadistes qu'on n'a pas assez d'OPJ pour les arrêter. »

    Tous ces loups solitaires et tous ces déséquilibrés, ça fait vraiment du monde…

    Mais il y a beaucoup plus que cela de jihadistes potentiels. Pour ne pas désespérer le Billancourt de l’antiterrorisme, ne dites pas à ses chefs que selon le Coran tout bon musulman doit participer au jihad…

  • La Cour de cassation viole le droit international

    L’idéologie homosexualiste est au-dessus des lois, y compris du droit international. Ainsi en a décidé la Cour de cassation, qui a validé le « mariage » d’un Marocain et d’un Français, alors qu’une convention franco-marocaine stipule qu'en cas de mariage chacun des deux membres du couple doit se conformer aux lois de son pays.

    L’argument de la Cour de cassation (institution qui déshonore la France une fois de plus) est que l'article 4 de la convention prévoit que la loi d'un des deux pays peut être écartée lorsqu'elle est « manifestement incompatible avec l'ordre public ».

    Autrement dit, la reconnaissance du seul mariage naturel par le Maroc est incompatible avec l’ordre public en France. Ce qu’on appelle ordre public est donc désormais, plus encore que jusqu’ici, le désordre institutionnalisé.

  • L’Agrif face à la horde

    Hier c’était le procès intenté par l’Agrif contre le livre “Nique la France”.

    Mais l’audience a été organisée comme le procès de l’Agrif, et de la France, avec cinq très doctes témoins de la haine antifrançaise et dans la salle l’ultra-gauche « antiraciste », « anti-impérialiste », « anticolonialiste »,  « pro-palestinienne », « contre l’oppression des femmes »…

    Compte rendu de Bernard Antony, à lire sur le site de l’Agrif. Attention, la lecture peut en être déprimante. Pour tenir le coup, il vaut mieux lire d’abord les dernières lignes :

    On me posait ce matin la question de savoir si nous étions sortis abattus de ces heures de lynchage idéologique. Moins que jamais ! Car plein de notre mépris pour toute cette vieille engeance gauchiste de trahison et qui joue la victimisation alors qu’avec mesdames Taubira, Belkacem et les autres, et tout le gouvernement, et toute la médiacrassie, et toute la culturocrassie, elle est au pouvoir.

    PS. On me communique les pétitions circulant contre l‘AGRIF, avec toute la vociférosphère de tous les témoins précités, les Olivier Besancenot, Eva Joly et autres. Ça me met de bonne humeur. Et je me verse un coup de Brouilly.

  • Christine Tasin relaxée en appel

    Il y a donc encore des magistrats qui résistent un peu à la dictature du soi-disant antiracisme. Christine Tasin a été relaxée aujourd’hui en appel.

    Elle avait été condamnée en première instance à 3.000 € d’amende dont la moitié avec sursis pour « incitation à la haine raciale ». Parce qu’elle était à Belfort dénoncer l’installation d’un abattoir temporaire pour la fête du massacre des moutons, et qu’elle avait dit à ses interlocuteurs musulmans que « l’islam est une saloperie » et « un danger pour la France ».

    Dans son arrêt, la cour d’appel, selon l’Est républicain, indique que l’expression « L’Islam est une saloperie » est de nature à constituer une injure mais qu’elle n’a pas été poursuivie comme telle en l’espèce. Quant à ses autres propos « Je suis contre l’Islam qui pose problème, c’est un danger pour la France », la cour souligne « qu’ils constituent l’expression d’une opinion à l’égard d’une religion et n’invitaient personne à penser comme elle d’autant qu’elle n’espérait manifestement convaincre personne ». La cour souligne encore « qu’il est établi que Mme Tasin s’était rendue seule à Belfort, et « que si elle a adressé la parole à un interlocuteur hostile revendiquant une appartenance à la religion musulmane, elle ne s’est pas adressée à des partisans, à la foule ou à un public déterminé, elle n’a pas harangué un groupe particulier de personnes et n’a pas souhaité donner à ses propos une publicité particulière et n’a exprimé qu’une opinion personnelle à l’égard d’une religion dans un lieu public ». Au final, pour la cour, les propos incriminés critiquent une religion, l’islam, mais sans incitation à la haine à l’encontre des musulmans et n’excèdent pas les limites admissibles de la liberté d’expression au sens de l’article 10 de la convention européenne des droits de l’homme.

    Christine Tasin remarque notamment : « C'est une date symbolique, puisque c'est 4 ans jour pour jour après les Assises sur l'islamisation de nos pays  qui ont valu à Jacques Philarchein et à Renaud Camus une condamnation au printemps dernier. Tous les espoirs sont permis, il est encore en France des juges qui appliquent la loi, rien que la loi. »

  • Ça fait deux fois du bien

    Eva Joly avait traité Christian Vanneste, « coutumier des dérapages homophobes », d’avoir « passé un cran supplémentaire dans l’ignoble en niant la réalité de la déportation des homosexuels pendant la Seconde Guerre mondiale », avec « une référence sans nuance aux propos négationnistes ».

    1 – Eva Joly a été condamnée (à 800 € d’amende, 1.500 € de frais de justice, et un euro à Christian Vanneste). C’est un plaisir qu’on ne peut pas bouder.

    2 – Le tribunal a non seulement blanchi Christian Vanneste, mais il lui a positivement donné raison, soulignant que des documents remis par les deux parties « il ressort notamment qu'il y aurait eu un nombre extrêmement limité de Français arrêtés sur le territoire français et déportés pour le seul motif de leur homosexualité ». C’est une deuxième satisfaction.

  • A propos de la crèche de Vendée

    Je comprends les hauts cris de ceux qui dénoncent le jugement du tribunal administratif de Nantes interdisant qu’il y ait une crèche de Noël dans le hall du conseil général de Vendée.

    Mais, à mon sens, c’est se tromper de combat. C’est oublier que nous vivons sous le régime de la loi de 1905. La loi est très claire, et le tribunal se contente de rappeler les termes de son célèbre article 28 : « Il est interdit, à l'avenir, d'élever ou d'apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l'exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières, des monuments funéraires ainsi que des musées ou expositions. »

    On ne peut pas reprocher à un tribunal d’appliquer la loi.

    Au lieu de critiquer le tribunal, il vaudrait mieux se saisir de l’affaire pour rappeler que nous vivons sous un régime laïque totalitaire. Un régime totalitaire spécifiquement anticatholique (voir sur tout cela ma conférence, dans la colonne de droite).

    Ce n’est pas parce que de temps en temps on oublie d’appliquer la loi, ou que les soi-disant « libres penseurs » locaux ne se sont pas réveillés, que la loi de 1905 n’est plus ce qu’elle est. C’est elle qu’il faut dénoncer, pas ceux qui n’ont pas d’autre choix que de l’appliquer quand on leur demande de le faire.

  • Un jugement immonde

    L’Agrif poursuivait Plantu pour un dessin ignoble représentant Benoît XVI qui sodomisait un enfant, sous le titre : « Pédophilie : le pape prend position. »

    Le tribunal correctionnel de Paris vient de relaxer Plantu et de condamner l’Agrif à lui verser 2.000 € pour ses frais de justice.

    Les juges ne se contentent pas de balayer la plainte de l’Agrif, ils justifient longuement le dessin de Plantu, reprenant à leur compte les calomnies contre l’Eglise et contre Benoît XVI.

    J’ai rarement vu un jugement aussi révoltant en France.

  • La terrible violence psychologique du cochon

    Deux femmes de gendarmes, à l’issue d’un réveillon très arrosé, et pour honorer un pari stupide, avaient déposé, le 1er janvier dernier, une tête de porcelet devant une mosquée, à Mayotte. Les deux femmes et le mari de l’une d’elles qui conduisait la voiture ont été mis en examen pour des faits qualifiés par le parquet de « provocation à la discrimination en raison de l’appartenance à une religion par un emblème ». Le cochon comme emblème provoquant à la discrimination, ça ne tenait pas vraiment la route. Le tribunal a requalifié les faits en « violence psychologique ». Sic. Une violence psychologique qui se traduit par neuf mois de prison, dont trois mois ferme pour les deux femmes, six mois de prison avec sursis pour le conducteur.

    Mais les Femen, elles, quand elles profanent Notre-Dame de Paris, elles sont relaxées…

    C’est sans doute que les musulmans sont psychologiquement beaucoup plus fragiles que les catholiques.

  • Justice Femen

    Les neuf furies Femen qui avaient profané la cathédrale Notre-Dame de Paris ont été relaxées, et les trois surveillants qui avaient osé les mettre dehors ont été condamnés. Autrement dit elles sont encouragées à recommencer, et à faire pire, puisque l’impunité leur est garantie. Et elles ne se privent pas de le proclamer.

    Il est vrai qu’elles étaient seulement poursuivies pour « dégradation » d’une cloche, alors qu’elles auraient dû l’être évidemment pour incitation à la haine. Car l’éventuelle rayure de la cloche exposée dans la cathédrale n’a aucune importance à côté de l’intrusion des furies dépoitraillées hurlant des slogans antichrétiens et faisant des signes de croix hystériques.

    « Ceci n’a plus rien à voir avec une laïcité de respect. C’est un laïcisme de haine antichrétienne, un racisme institutionnellement encouragé. On le vérifie avec cette inversion radicale de l’agresseur et de l’agressé », souligne Bernard Antony qui ajoute : « L’Agrif n’accepte pas cet état de fait et rappelle que les femen ont été par ailleurs, sur sa plainte dûment motivée, mises en examen pour injures envers les chrétiens. »

  • 3.000 euros pour avoir dit que l’islam est une « saloperie »

    Christine Tasin, qui s’était fait connaître notamment à Riposte laïque et a fondé Résistance républicaine, a été condamnée à 3.000 euros d’amende dont la moitié avec sursis pour avoir dit que « l’islam est une saloperie ».

    Il paraît que c’est de l’incitation à la haine raciale.

    En fait on devrait condamner les haineux racistes islamophobes à des séances de rééducation. Où ils apprendraient par cœur : « L’islam est un bienfait pour Mossoul », « L’islam est un bienfait pour Qaraqosh », « L’islam est un bienfait pour Alep », « L’islam est un bienfait pour les chrétiens du Pakistan », « L’islam est un bienfait pour les coptes ». Etc. En plus, ça leur ferait apprendre la géographie.

  • Bonnemaison : l’ordre des médecins reste ferme

    Suite à son acquittement, le Dr Nicolas Bonnemaison a déposé auprès du Conseil d’Etat une requête de sursis à exécution de sa radiation par l’ordre des médecins. Le conseil national de l’ordre des médecins fait savoir qu’il transmet au Conseil d’Etat un mémoire présentant la position de l’ordre. Cette position est que la radiation du Dr Bonnemaison, effective depuis le 1er juillet, doit être exécutée.

  • Un sommet judiciaire du délire "antiraciste", et une ahurissante parodie de justice dans un prétendu Etat de droit

    Anne-Sophie Leclère, ex-tête de liste FN aux municipales 2012 dans les Ardennes, a été condamnée à neuf mois de prison ferme, cinq ans d'inéligibilité, et 50.000 € d’amende par le tribunal de grande instance de Cayenne pour une mauvaise blague sur Christiane Taubira. Le Front national lui-même est condamné à 30.000 € d'amende pour cette blague publiée sur une page Facebook personnelle.

    C’est le parti politique guyanais Walwari, fondé par Christiane Taubira, qui avait porté plainte. Le jugement a été rendu par un tribunal présidé par un membre du syndicat de la magistrature. Aucun avocat de Guyane ou des Antilles françaises n’avait accepté de défendre le Front national, et Anne-Sophie Leclère n’avait pas les moyens d’aller à Cayenne pour assurer sa défense.

    Je ne savais pas qu’en France on pouvait être condamné (par un ennemi politique avéré) sans pouvoir bénéficier de l’assistance d’un avocat…

    L'affaire est tellement incroyable que Taubira elle-même a déclaré - ce sont les premiers mots de sa réponse à BFM : "Je ne commente pas les injustices" (avant de se reprendre, mais elle l'a bien dit).

  • Bonnemaison sera rejugé

    Le parquet général fait appel de l’acquittement de Nicolas Bonnemaison. Quand même…

    Les avocats de l’ancien médecin dénoncent un « acharnement judiciaire déraisonnable », ironisant ainsi de façon assez ignoble sur l’« acharnement thérapeutique déraisonnable » qu’on ne peut pas reprocher à leur client…

  • Me Jérôme Triomphe fait condamner l’Etat

    Pour poursuites abusives, dans le procès d'un militant de La Manif Pour Tous venu narguer Christiane Taubira près d'un pénitencier à Condé-sur-Sarthe.

  • Il y a encore des juges

    Le bijoutier de l’avenue de La Motte-Piquet, dans le 7e arrondissement de Paris, qui avait tué son braqueur en juillet 2012, avait été mis en examen pour homicide volontaire.

    Mercredi, une ordonnance de non-lieu  a été rendue : la légitime défense a été reconnue.

  • Feu la civilisation

    Hier le Conseil d’Etat a légitimé le meurtre. Le meurtre avec préméditation et aggravé de torture.

    Aujourd’hui la Justice a légitimé l’euthanasie, et pas n’importe quelle euthanasie : l’euthanasie active et revendiquée, du médecin qui donne la mort sans consentement du malade.

    La justice est rendue au nom du peuple français.

  • Les terroristes au bacon condamnés

    Ouf. Enfin, les trois terroristes écossais qui avaient fait sauter la mosquée centrale d’Édimbourg sont sous les verrous.

    Bon, ils n’avaient pas vraiment fait sauter la mosquée, ils avaient attaché des tranches de bacon sur la poignée de la porte d’entrée et avaient lancé quelques autres tranches à l’intérieur.

    Comme l’a dit le shérif Alistair Noble, « Il ne me semble pas qu’il y ait un autre moyen de traiter cette affaire que par la prison. »

    En conséquence, Chelsea Lambie, 18 ans, a été condamnée à un an de prison, et Douglas Cruikshank, 39 ans, à neuf mois, et ils ont été incarcérés.

    En septembre 2013, un autre membre du groupe terroriste, repéré par les caméras de surveillance, avait été condamné à 10 mois.

    Ils ont été condamnés pour « conduite menaçante et abusive pouvant causer crainte et peur » : ce sont donc vraiment des terroristes. Les terroristes de la traversée d’Édimbourg

  • Aux fous !

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    Il est urgent de créer une nouvelle branche de la psychiatrie, pour soigner les grands malades (tous « spécialistes » de ceci ou de cela) qui affirment dans les médias que les jihadistes n’ont « rien à voir » avec l’islam, et même, désormais, que leur idéologie et leurs activités sont « contraires à l’islam ». Au point que les mots jihad et jihadistes sont déconnectés de toute référence à l’islam, ce qui est typique d’un comportement schizophrène. Et que l'on invente même un jihad « français ».

    Ces propos commençaient à se répandre dangereusement, mais aujourd’hui ils deviennent un matraquage médiatique de nature névrotique et hystérique. Un traitement s’impose d’urgence.

    Pour les formes les plus bénignes (il y en a encore), peut-être pourrait-on commencer par la visite d’une librairie musulmane, afin de montrer au malade que le jihad est dans le Coran une obligation pour tout musulman, et que tout traité d’islam a un chapitre sur le jihad.

    Peut-être pourrait-on aussi ne pas bannir du vocabulaire les mots « islam » et « musulman » dès qu’on parle d’un assassin qui a cette religion.

    Le procureur de Paris dit qu’au cours de ses séjours en prison Mehdi Nemmouche « faisait du prosélytisme extrémiste et fréquentait des détenus radicaux, faisant des appels à la prière collective en promenade ». Il réclamait la messe de saint Pie V, fréquentait des amis de Borloo et appelait à la prière du rosaire ?

    Quant au ministre de l’Intérieur, il est tellement persuadé que le jihadisme est contraire à l’islam qu’il « veut faire en sorte qu'il y ait des imams formés qui savent ce qu'est l'islam, qui en ont la culture, qui aillent expliquer cela dans les prisons ».

    Mais bien sûr.

    A l’adresse du ministre de l’Intérieur (si par hasard quelqu’un pouvait lui faire parvenir ce qui suit), et dans le cadre précis de l’affaire Mehdi Nemmouche, voici quelques citations des deux principaux recueils de hadiths du Prophète.

    Boukhari vol. 4 livre 52, n° 176

    Rapporté par Abdoullah ibn Omar : l’Envoyé d’Allah a dit : « Vous (les musulmans) combattrez les juifs jusqu’à ce que certains d’entre eux se cachent derrière des pierres. Les pierres diront : “O serviteur d’Allah, il y a un juif caché derrière moi : aussi tue-le !” »

    Boukhari vol. 4 livre 52, n° 177

    Rapporté par Abou Houraira : l’Envoyé d’Allah a dit : « L’heure ne sera pas établie jusqu’à ce que vous combattiez les juifs, et la pierre derrière laquelle un juif se cachera dira : “O musulman, il y a un juif qui se cache derrière moi, aussi tue-le !” »

    Boukhari vol. 4 livre 56, n° 791

    Rapporté par Abdoullah ibn Omar : J’ai entendu l’Envoyé d’Allah dire : « Les juifs vous combattront, et la victoire vous sera donnée sur eux, de sorte qu’une pierre dira : « O musulman, il y a un juif derrière moi, tue-le ! »

    Muslim livre 41 n° 6981

    Ibn Omar rapporte que l’Envoyé d’Alllah a dit : « Vous combattrez les juifs et cous les tuerez, jusqu’à ce que même une pierre dise : “Viens ici, musulman, il y a un juif, tue-le !” »

    Muslim livre 41 n° 6983

    Abdoullah ibn Omar rapporte que l’Envoyé d’Alllah a dit : « Vous et les juifs combattront les uns contre les autres jusqu’à ce qu’une pierre dise : “Musulman, il y a un juif ici derrière moi, viens le tuer !” »

    Muslim livre 41 n° 6984

    Abdoullah ibn Omar rapporte que l’Envoyé d’Alllah a dit : « Les juifs vous combattront et vous remporterez la victoire contre eux jusqu’à ce qu’une pierre dise : “Musulman, il y a ici un juif derrière moi, tue-le !” »

    Muslim livre 41 n° 6985

    Abou Houraira rapporte que l’Envoyé d’Allah a dit : « La dernière heure ne viendra pas sans que les musulmans aient combattu les juifs et que les musulmans les aient tués jusqu’à ce que les juifs se cachent eux-mêmes derrière une pierre ou un arbre et la pierre ou l’arbre dira : “Musulman, ou serviteur d’Allah, il y a un juif derrière moi, viens le tuer !” Mais l’arbre gharqad ne le dira pas, parce que c’est l’arbre des juifs. »

  • Guyane : le conseil général s’en prend aux prêtres

    Le conseil général de Guyane ne paye plus les prêtres. Depuis le 1er mai. L’évêque de Cayenne a reçu un courrier qui le lui signifie, daté du… 14 mai. Et qui est parfaitement illégal.

    Il se trouve que la loi de 1905 ne s’applique pas à la Guyane. Le diocèse est toujours sous le régime de l’ordonnance royale du 27 août 1828, qui concerne uniquement la Guyane et stipule que « le gouverneur veille au libre exercice et à la police extérieure du culte, et pourvoit à ce qu'il soit entouré de la dignité convenable ». Pour que le culte (catholique, car il n’y en avait pas d’autre) soit entouré d’une dignité convenable, le gouverneur veillait à l’entretien de l’évêque et des prêtres. Cette fonction est ensuite devenue celle du conseil général.

    En 2011, sous la présidence d’Alain Tien Liong, indépendantiste ami de Christiane Taubira, le conseil général avait voté le principe d’un arrêt du traitement des prêtres. Pour faire des économies… Et Alain Tien Liong le rappelle avec force, ajoutant que l’évêque de Cayenne, Mgr Emmanuel Lafont, est « malhonnête » (sic), parce qu’il ose dénoncer une mesure dont il était informé depuis longtemps. Or, en fait, ce qui était prévu était, non pas de supprimer brutalement le traitement des prêtres, mais de ne pas remplacer, au fur et à mesure, le salaire des prêtres qui prenaient leur retraite.

    Seul l’évêque continue d’être rétribué. Une exception que Mgr Lafont juge « minable » : « Qu’ils aient le courage de tout arrêter ! Là, c’est comme s’ils voulaient me garder de leur côté. »

    Ayant pris conseil auprès du nonce à Paris, Mgr Lafont va contester la décision du conseil général. Comme elle ne s’appuie sur aucun texte de loi et viole l’ordonnance de 1828, la justice devrait donner raison à l’Eglise. Mais la Justice, c’est Taubira…

  • La « justice » française

    Le « scandale » Buisson n’est pas dans ce que « révèlent » les enregistrements, contrairement à ce que vont répétant tous ces hypocrites qui jouent les vierges effarouchées. Les propos tenus (dont certains font plaisir à entendre) ne sont que des propos privés comme en tiennent tous les responsables en privé. Il n’est pas sans intérêt de noter que la personnalité la plus en pointe dans la dénonciation de ces enregistrements est Christiane Taubira, qui se dit « atterrée », parle d’« atteinte à la morale publique », de « déloyauté », d’atteinte aux « institutions ».

    Mais c’est elle qui est responsable, en tant que ministre de la Justice, de ces atteintes et de cette déloyauté.

    Car le scandale n’est pas dans ce qui est dit, le scandale réside dans le fait que ces enregistrements ont été saisis par la justice dans le cadre des perquisitions dans l’affaire des sondages de l’Elysée. C'est du moins ce qu'affirme Henri Guaino, qui est bien placé pour le savoir.

    Par conséquent ces « révélations » viennent de l’institution judiciaire.

    C’est ce qu’on appelle paraît-il le secret de l’instruction.

  • Quand le fœtus redevient humain…

    Le tribunal correctionnel de Tarbes vient de condamner un automobiliste qui avait renversé une femme enceinte, laquelle avait perdu son fœtus de six mois et demi.

    Le chauffard est condamné à trois ans de prison avec sursis pour homicide involontaire.

    Ce jugement est contraire à la jurisprudence, fixée par la Cour de cassation : « Le principe de la légalité des délits et des peines, qui impose une interprétation stricte de la loi pénale, s'oppose à ce que l'incrimination d'homicide involontaire s'applique au cas de l'enfant qui n'est pas né vivant. »

    Le parquet pourrait faire appel pour que le jugement corresponde à la jurisprudence. L’automobiliste est fondé à faire appel afin de ne pas être condamné pour homicide puisque la Cour de cassation dit qu’il n’y a pas homicide (et casserait donc immanquablement un arrêt de cour d’appel qui confirmerait l’homicide).

    Or le parquet ne fera pas appel. Et l’automobiliste non plus : il sait et il reconnaît, malgré la jurisprudence, qu’il est bel et bien coupable d’homicide involontaire. Et son avocate quoique « féministe » se dit d’accord avec ce choix.

    Malgré toutes les constructions juridiques, la mort d’un fœtus est la mort d’un être humain.

  • Comme quoi il y a une justice !

    La présidente du Syndicat de la Magistrature et du Mur des Cons, Françoise Martres, s’est fait voler son portefeuille mardi dans le métro parisien.

    Au lieu de prendre le parti du voleur et donc de s’en féliciter, selon l’idéologie de son syndicat, elle s’est rendue au commissariat, se plaindre à ces salauds de policiers qui pourchassent les pauvres voleurs victimes de la société fasciste.

    Le portefeuille avait déjà été retrouvé dans une poubelle. Il y manquait ses trois cartes bancaires, dont une au nom du syndicat, et bien sûr de l’argent liquide dont, par pudeur et discrétion, on ne nous parle pas.

    Petits rappels.

    1 - Le Syndicat de la Magistrature s’est fait connaître notamment par la « harangue à des magistrats qui débutent », en 1974, où l’on pouvait lire : « Ayez un préjugé favorable pour la femme contre le mari, pour l’enfant contre le père, pour le débiteur contre le créancier, pour l’ouvrier contre le patron, pour l’écrasé contre la compagnie d’assurances de l’écraseur, pour le malade contre la Sécurité sociale, pour le voleur contre la police, pour le plaideur contre la justice. »

    2 – Le Syndicat de la Magistrature a publié ce livre en 2001 (condamné en… 2007) :

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  • La République impartiale en deux titres

    - Perquisitions en série chez Dieudonné.

    - Les députés demandent d’effacer le redressement fiscal de Mediapart.

  • La « pousseuse » condamnée à rien

    Avec l’unanimité que confère aux gazettes le recopiage des dépêches, on apprend que « la pousseuse du RER » a été condamnée à 22 mois de prison dont 18 avec sursis.

    Or elle n’est pas condamnée pour avoir « poussé » quelqu’un, mais parce que sa victime a eu les deux jambes sectionnées par le RER sous lequel elle l’avait poussée.

    Et elle est condamnée à 4 mois de prison ferme. A savoir les 4 mois qu’elle a passés en détention préventive.

    Elle est donc condamnée à rien.

  • La loi Leonetti corrigée

    Dans l’affaire Vincent Lambert, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a fort heureusement corrigé la loi Leonetti. Reste à savoir si cette décision prise de façon solennelle (par un collège de neuf juges, ce qui est très insolite pour un référé) fera jurisprudence.

    Il est significatif que les gazettes titrent la justice qui « s’oppose à l’euthanasie passive de Vincent Lambert ». La loi Leonetti ne parlait pas d’euthanasie. Mais elle introduisait l’euthanasie, subrepticement, en assimilant l’hydratation et l’alimentation à un « traitement ». Sans le dire dans le texte de la loi. Mais en le spécifiant dans les motifs. C’est ce qui avait conduit Mgr Ricard à marmonner qu’il y avait une « ambiguïté », sans le dire trop fort pour ne pas perturber l’unanimité qui se faisait sur la loi. On vit ainsi les députés catholiques voter sans sourciller une loi qui prévoyait très clairement l’euthanasie, et la pire euthanasie, car mourir de soif est sans doute la mort la plus atroce.

    Or les juges administratifs de Châlons-en-Champagne viennent de renverser tout cela, en affirmant, selon les termes mêmes de la loi Leonetti, que « le traitement » (à savoir l’alimentation) « ne peut être qualifié d’inutile ou de disproportionné, de sorte qu’il n’est pas constitutif d’une obstination déraisonnable » (les mots que je mets en italiques sont les mots ajoutés à l'article L. 1110-5 du code de la santé publique par la loi Leonetti).

    Cela dit, comme le dit Jean Leonetti qui ne décolère pas de voir qu’on a corrigé sa loi, il faudrait, au-delà de cette décision de première instance, une décision sur le fond.

    Pour que la loi Leonetti ne soit plus une loi d’euthanasie.

    En attendant la loi promise par François Hollande qui sera une vraie loi d’euthanasie…

  • Oups !

    Propos du procureur général Jean-François Thony, dans son discours d’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel de Colmar :

    « (...) les cambriolages, dont l’explosion ces dernières années est directement liée à l’immigration illégale (…) »

  • Et vlan pour Valls

    Le tribunal administratif de Nantes a suspendu l’arrêté préfectoral d’interdiction du spectacle de Dieudonné à Nantes.

    Ce n’est pas vraiment une surprise.

    Mais ce qui est remarquable est que le tribunal reprend la jurisprudence Benjamin que Valls avait cru malin d’exhumer pour justifier son minable diktat.

    Le tribunal souligne en effet que le spectacle de Dieudonné n’est que la reprise en province d’un spectacle donné depuis des mois à Paris et qui n’a jamais donné lieu à des troubles à l’ordre public. Et s’il y a étrangement risque de troubles publics à Nantes, le préfet doit avoir les moyens de les contenir… « Le risque de troubles publics causés par cette manifestation pour lesquels il n'est pas établi que le préfet ne disposait pas des moyens nécessaires au maintien de l'ordre public ne pouvait fonder une mesure aussi radicale que l'interdiction de ce spectacle ».

    Manuel Valls a aussitôt fait appel devant le Conseil d’Etat…

    Addendum.

    Le Conseil d'Etat, avec une rapidité inédite, ventre à terre devant le gouvernement, valide l'arrêté préfectoral d'interdiction, alors que l'équipe technique de Dieudonné est déjà à l'intérieur du Zenith de Nantes...

    Addendum 2.

    La décision a été prise par un seul magistrat du Conseil d'Etat, Bernard Stirn, dont la notice sur wikipedia commence ainsi: "Arrière-petit-neveu d'Alfred Dreyfus....", et qui est le frère de l'ancien ministre Olivier Stirn, membre du comité directeur de l'association France-Israël - tous deux étant (à ce qu'on dit) membres de la Grande Loge nationale française.

  • Vous avez aimé le déni de grossesse, puis le déni de naissance, vous adorerez l’euthanasie préventive…

    La mère de la fillette retrouvée morte sur une plage de Berck-sur-Mer dans le Pas-de-Calais a été mise en examen pour assassinat et écrouée.

    Son avocate, Fabienne Roy-Nansion, a déjà trouvé l’angle de défense : cette femme a « euthanasié » sa fille parce qu’elle « entrevoyait pour cette enfant un avenir sombre », elle se disait : « La vie qu'elle aurait eue, c'est comme si c'était une maladie dont je l'ai soustraite. »

    Sic.