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Grain de sable

La Fondation Jérôme Lejeune a réussi à faire annuler par la Cour administrative d’appel de Versailles deux autorisations de recherche sur l’embryon humain accordées par l’Agence de biomédecine (AMB).

L’une était pour la mise en œuvre d’un protocole de recherche sur l’embryon humain, autorisation accordée par l’ABM en 2015 au CHU de Marseille. La Fondation Lejeune a demandé l’annulation du protocole au motif notamment que la recherche était dénuée de pertinence scientifique. La Cour a considéré que les pièces du dossier n’établissent pas, sans études préalables sur la souris, le caractère indispensable de l’utilisation d’embryons humains aux fins d’atteindre les objectifs de recherche en cause.

L’autre était l’autorisation en 2015 également d’un protocole de recherche sur les cellules souches embryonnaires. L’annulation de ce protocole a été demandée au motif notamment que l’ABM n’avait pas évalué, préalablement à l’autorisation, les garanties de sécurité, qualité et traçabilité des embryons et CSEh ainsi que les conditions matérielles de réalisation de la recherche en application de l’article R 2151-2 du code de la santé publique. La Cour a estimé que l’autorisation de l’ABM avait été prise en méconnaissance des dispositions de l’article R 2151-2 du code de la santé publique.

C’est ce que nous dit Gènéthique, et l’arrêt n’est pas en ligne. Mais l’article R 2151-2 du code de la santé publique dit simplement que la conception in vitro d'embryon ou la constitution par clonage d'embryon humain à des fins de recherche est interdite. Cela veut-il dire que l’autorisation avait été donnée à une recherche sur des embryons conçus pour cela ?

Plusieurs autres recours du même type sont devant la justice.

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